Mentions légales

1. Informations Générales

• Nom de l’entreprise : LE DAHUT LES CONCEPTIONS DU DAHUT
• Forme juridique : Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée (EURL)
• Capital social : 1 000 €
• Siège social : 2851 Route du Dupéré, 40380 Poyartin
• SIREN : 952 056 372
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR54 952 056 372

2. Directeur de la Publication

• Nom et prénom : Clément Grant Smith Bianchi
• Fonction : Gérant

3. Hébergement

• Hébergeur : [Information non spécifiée]
• Adresse : [Information non spécifiée]

4. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site conceptionsdudahut.com est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction, de représentation et de diffusion sont réservés, sauf autorisation expresse de LE DAHUT LES CONCEPTIONS DU DAHUT. Toute reproduction ou utilisation des éléments du site, tels que les textes, images, logos, et autres, est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de LE DAHUT LES CONCEPTIONS DU DAHUT.

5. Responsabilité

LE DAHUT LES CONCEPTIONS DU DAHUT ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site, ni des éventuels dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder. Les informations fournies sur ce site sont données à titre informatif et peuvent être modifiées sans préavis.

6. Données Personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez contacter LE DAHUT LES CONCEPTIONS DU DAHUT à l’adresse suivante : [Adresse e-mail non spécifiée]

7. Cookies

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8. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

9. Contact

Pour toute question concernant le site ou les mentions légales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

• Adresse : 2851 Route du Dupéré, 40380 Poyartin
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